Frampton : près de 450 000$ d’amendes

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Par André Boutin
Frampton : près de 450 000$ d’amendes

TABAC. > Claude Fortin, de Frampton, a été condamné à une amende de 448 153 $, payable au cours des douze prochains mois, pour des infractions liées à la contrebande de tabac.

Cette condamnation est le résultat d’une opération effectuée par le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec. Le 2 novembre 2016, à Saint-Liboire près de Saint-Hyacinthe, des policiers ont effectué une perquisition dans un véhicule et ont saisi 168 800 cigarettes de contrebande.

Le véhicule impliqué et une liste de comptabilité ont été saisis. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi.

Revenu Québec a annoncé au même moment la condamnation de  sept autres personnes reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac.

Ensemble, ils ont été condamnés par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant plus de 1,8 M$ dans des délais variant de 2 à 24 mois.

 

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