Plus de 400 000 $ d’amendes pour un Joselois

CONTREBANDE. Un homme de Saint-Joseph, Richard Quirion 54 ans, a plaidé coupable à trois chefs d’accusation en lien avec différentes infractions relatives à la contrebande du tabac, le 17 février dernier. Il écope ainsi d’amendes totalisant 401 039 $ et d’une peine d’emprisonnement de deux mois.

La Sûreté du Québec avait saisi 53 400 cigarettes au cours de perquisitions dans la résidence et dans les véhicules du contrevenant, le 30 juillet 2020 et le 28 avril 2021. L’enquête a permis d’établir qu’il a vendu un total de 480 000 cigarettes sur une période de deux ans. Le véhicule du contrevenant a été confisqué et son permis de conduire a été suspendu pour trois mois. 

Le récidiviste, qui en est à sa 4e condamnation du genre, fait partie d’un groupe de 11 personnes reconnues coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac. Elles ont été condamnées par la Cour du Québec à payer des amendes totalisant 1 200 436,78 $. Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré, transporté ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. Quirion est le seul à avoir reçu une peine d’emprisonnement.

Revenu Québec rappelle que le non-respect de la loi constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de deux ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.