Révision ciblée du régime forestier pour soutenir les régions

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Par Frederic Desjardins
Révision ciblée du régime forestier pour soutenir les régions
Plusieurs aspects de la révision simplifie l’environnement fiscal des producteurs forestiers. (Photo : L’Éclaireur Progrès - Archives)

Le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP) a adopté des mesures pour améliorer, à court terme, l’environnement d’affaires du secteur forestier.

Cette annonce, survenue le 6 novembre, comprend une révision ciblée du régime forestier. Elle cherche à offrir plus de prévisibilité aux entreprises, simplifier l’exécution des opérations, favoriser la récupération des bois lors de perturbations naturelles et produire un plus grand volume de bois.

Les nouvelles mesures concernent la révision des mécanismes de mise en marché des bois, l’optimisation des processus de planification forestière et l’amélioration de l’environnement d’affaires de l’industrie forestière.

Une trentaine de points figurent dans la révision ciblée du régime forestier, dont l’augmentation de la réserve annuelle de secteurs de récolte, qui passera de 200 à 300 %, dans les plans d’aménagements forestiers intégrés.

Le modèle de calcul de la valeur marchande des bois sur pied, pour les essences feuillues, sera ajusté pour mieux refléter la qualité des arbres dans chacune des régions. Le MFFP simplifiera également l’environnement fiscal des producteurs forestiers, en plus de retirer la règle des trois enchérisseurs lors de ventes sur le marché libre.

Moins de paperasse

La Fédération des producteurs forestiers du Québec (FPFQ) salue l’intention du MFFP à vouloir simplifier l’environnement fiscal des producteurs forestiers et accroître la réalisation de travaux sylvicoles en forêt privée, en diminuant le fardeau administratif.

« Quoique complexe, la fiscalité est un puissant levier pour inciter les propriétaires forestiers à réaliser des travaux d’aménagement. La volonté du ministre Pierre Dufour de procéder à une révision de la réglementation, et à une clarification des règles fiscales applicables aux producteurs forestiers, est un gage de reconnaissance que ces derniers peuvent contribuer davantage à l’essor du secteur forestier moyennant des ajustements fiscaux », indique Pierre-Maurice Gagnon, président de la FPFQ.

Il rappelle toutefois que le MFFP doit rester vigilant pour que les modifications administratives et réglementaires, prévues pour la forêt publique, ne viennent pas éroder les marchés des producteurs de bois des forêts privées.

Le FPFQ chapeaute 13 syndicats ou associations au Québec, dont l’Association des propriétaires de boisés de la Beauce (APBB) et le Syndicat des producteurs de bois de la Côte-du-Sud (SPBCS).

Pour consulter les révisions apportées au régime forestier, cliquez ici.

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